Hogan Lovells conseille Daher dans le cadre de la signature d’un accord en vue de l’acquisition de ses activités nucléaires en Allemagne et en Amérique du Nord par Orano

Hogan Lovells a conseillé Daher, un avionneur et un équipementier industrie et services, dans le cadre de la signature d’un accord en vue de l’acquisition par Orano Nuclear Packages and Services (« Orano NPS ») des activités nucléaires de Daher en Allemagne (Daher Nuclear Technologies Gmbh – « DNT ») et de sa filiale en Amérique du Nord (TLI Inc. – « TLI »).

DNT et sa filiale TLI, qui disposent d’expertises reconnues dans le transport de matières nucléaires et l’ingénierie des emballages, emploient au total une centaine de salariés basés en Allemagne (Hanau et Leese) et aux Etats-Unis (Fulton dans le Maryland et Kevil, dans le Kentucky). En Allemagne, les équipes de DNT disposent de compétences spécifiques dans l’organisation des transports ferroviaires et dans l’entreposage de déchets.

La finalisation de cette opération reste soumise aux autorisations usuelles, notamment en matière d’investissements étrangers et de contrôle des concentrations.

Une équipe internationale et pluridisciplinaire de Hogan Lovells a conseillé Daher, menée depuis Paris par Jean-Marc Franceschi, associé en Corporate, impliquant plusieurs bureaux Hogan Lovells en France, Allemagne et aux Etats-Unis.

A Paris, l’équipe était composée de Jean-Marc Franceschi (associé), Arnaud Deparday (Counsel) et Florian Tranchecoste (collaborateur) en Corporate ; Ludovic Geneston (associé) et Adrian Gaina (collaborateur) en Droit Fiscal.

En Allemagne, l’équipe comprenait notamment Lutz Angerer (associé) et Andreas Thun (Counsel) en Corporate et Christoph Wünschmann (associé) en Antitrust du bureau de Munich ; Mathias Schönhaus (associé) en Droit Fiscal du bureau de Düsseldorf ; Kerstin Neighbour (associée) en Droit Social du bureau de Francfort.

Aux Etats-Unis, l’équipe comprenait notamment Daniel F. Stenger (associé) et Patrick Miller (collaborateur) sur les aspects Réglementaires du bureau de Washington.


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