Analyses thématiques

COVID-19

Avec la propagation rapide du coronavirus et l'impact croissant sur l’activité des entreprises, nous avons mis en place un groupe de travail pluridisciplinaire incluant l'ensemble de nos pratiques. Notre approche autour des secteurs d’industrie, combinée à nos connaissances juridiques et réglementaires, nous permet d’être à vos côtés pour répondre aux multiples enjeux auxquels vous êtes confrontés.



Publications

Publications Hogan Lovells

Suppression de la réévaluation quinquennale des spécialités pharmaceutiques : l’anticipation bienvenue du gouvernement en attente du décret

Le projet de décret portant sur diverses mesures relatives à l’évaluation et à la prise en charge des médicaments et produits de santé,...

Publications Hogan Lovells

La logistique : au cœur de nouveaux challenges énergétiques et environnementaux – Piqûre de rappel réglementaire

La crise sanitaire a mis en lumière le rôle stratégique de la filière logistique qui a permis d’assurer un approvisionnement de tout à chacun en...

Publications Hogan Lovells

Certains délais en matière de santé reprennent dès le 13 juin (HAS, ANSM…)

Afin d’accompagner et d’encadrer la reprise de l’activité, le Gouvernement a déposé mercredi 10 juin 2020 à l’Assemblée nationale...

Publications Hogan Lovells

Secteur des médicaments et produits de santé : l'impact des mesures prises dans le contexte du COVID-19

Face à la crise sanitaire sans précédent déclenchée par l’épidémie de Covid-19 l’article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars...

Publications Hogan Lovells

L’impact du COVID-19 et des mesures gouvernementales sur la capacité des parties à exécuter leurs obligations contractuelles – force majeure, révision du contrat pour imprévision et clauses MAC

Alors que le monde fait face à une crise sans précédent, l’exécution des obligations contractuelles est devenue très difficile, voire impossible,...

Publications Hogan Lovells

COVID-19 : Prorogation de l’état d’urgence sanitaire, quelles conséquences sur les délais ?

L’état d’urgence sanitaire a été prolongé jusqu’au 10 juillet 2020 inclus. Les ordonnances qui aménageaient les délais...

Ce hub pluridisciplinaire regroupe des outils pour préparer les éventuelles crises au sein des entreprises, faire face aux perturbations de la chaîne logistique et gérer les contrats les plus complexes.

A Paris, nos équipes analysent quotidiennement les annonces gouvernementales afin de vous aider à évaluer leur impact pour votre activité. Retrouvez l’ensemble des nos analyses ici.

  • Le « Crisis Leadership Portal » et son application, permettent aux directions juridiques de mettre en place des plans de gestion de crise grâce des outils tels qu’un questionnaire d’évaluation de la gravité de la crise, des études de cas et des guides. Des conseils pratiques pour se préparer et intervenir en cas d’urgence sont également disponibles.
  • Le « Supply chain disruption tool » et « Complex contracts » proposent des rapports détaillés avec de nombreux conseils pour gérer au mieux le risque de perturbation de la chaîne logistique dans de nombreux secteurs d’industrie. Ils regroupent également des analyses de différents types de contrats, d'emplacements géographiques et de systèmes juridiques.

Les implications immédiates que nos équipes ont relevées dans les entreprises sont regroupées dans la section « Industry insights », parmi lesquelles :

  • Les actions de gestion de crise à entreprendre en réaction à la situation actuelle ;

  • L’utilisation potentielle des clauses de force majeure ;
  • Les enjeux pour les contrats, les chaînes logistiques et les transactions M&A ou les joint-ventures, tels que l'inexécution, les MACs et la violation de représentation / garantie ;
  • L'impact sur les relations de travail dans de nombreuses juridictions - de la santé et la sécurité à la gestion de la gestion des salariés ;
  • L’augmentation des menaces en matière de cybersécurité et le non-respect des règles de protection des données par les entreprises ;
  • Les questions relatives à l’assurance, y compris l’assurance responsabilité, l’assurance liée à un arrêt de l’activité et les scénarios tels que l’annulation des événements ;
  • La planification et la mise en place des plans de gestion de la crise.
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