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Financement d'actifs

Les transactions de financement d’actifs sont complexes. Les actifs — liés à l’aviation, au transport ferroviaire, au transport maritime et aux équipements et machines — sont souvent situés dans plusieurs pays avec des systèmes juridiques et fiscaux différents, notamment sur la notion de crédit.



La complexité qui en résulte ne fait qu'augmenter lorsqu'il s'agit d'étudier les différentes options de financement disponibles : dette commerciale, financement assorti d’un crédit d’impôt, financement adossé aux crédits à l’exportation ou financement par le marché des capitaux. Nous représentons les opérateurs, les bailleurs, les preneurs, les banques et gouvernements dans les opérations d’acquisition, de financement et de cession d’actifs. 

Nous intervenons également dans le domaine des énergies renouvelables : nous effectuons des audits très poussés sur les documents de projets, autorisations et permis relatifs aux projets en liaison avec nos équipes spécialisées en droit de l'énergie, droit public, droit immobilier et droit de l'environnement.  

Pour vous accompagner dans vos projets, notre équipe à Paris travaille avec les autres bureaux Hogan Lovells.

Pratiques

Expériences représentatives

Conseils de Crédit Agricole et BPCE pour le financement de projets de centrales solaires en France.

Conseil de Crédit Agricole pour le financement de projets de fermes éoliennes en France.

Conseil de Lombard dans son financement au Groupe Waypoint pour une flotte de 10 hélicoptères.

Conseils de Vietnam Airlines pour le financement/crédit export de huit Airbus A 321-200.

Crédit Agricole, Natixis, BNP Paribas, BPCE et Société Générale : conseil pour le financement d'aéronefs ATR-500 pour des compagnies aériennes.

Conseils des groupes Crédit Agricole et Natixis, ainsi que d'autres prêteurs, pour le financement des premiers aéronefs Airbus A380 livrés à Air France.

Dernières réflexions et événements à venir

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